Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIPENE
FICHET-BAUCHE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94502988
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque BATIPENE

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIPENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE domicilié(e) 15/17 avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 850 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FICHET-BAUCHE Service Juridique - France.

La marque BATIPENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPENE est expirée depuis le 21 janvier 2004.

FICHET-BAUCHE a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLEX , CODEM , AUTO BANQUE , CITADELLE , BATICLE , PROCTYL , KRATZ , ORDINA , VOLCANITE , BARFORT LE BOUCLIER DE LA FENETRE


FICHET-BAUCHE (S.A.) - 15/17 avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 549850253


FICHET-BAUCHE Service Juridique - France


Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296049 - Publication au BOPI 2000-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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