Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARFORT LE BOUCLIER DE LA FENETRE
FICHET-BAUCHE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1510009
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1999
BARFORT LE BOUCLIER DE LA FENETRE de FICHET-BAUCHE

Présentation de la marque BARFORT LE BOUCLIER DE LA FENETRE

Déposée le 20 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARFORT LE BOUCLIER DE LA FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE domicilié(e) 15, avenue Morane-Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque BARFORT LE BOUCLIER DE LA FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARFORT LE BOUCLIER DE LA FENETRE est expirée depuis le 20 janvier 1999.

FICHET-BAUCHE a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLEX , CODEM , AUTO BANQUE , CITADELLE , BATICLE , PROCTYL , KRATZ , ORDINA , VOLCANITE , PLYMAX


FICHET-BAUCHE, (Société Anonyme) - 15, avenue Morane-Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Barres de condamnation de fenêtres, dispositifs d'ancrage de barres, cadres pour supports de barres;articles de serrurerie, notamment serrures, clés; produits en métal, notamment coffres-forts, tabliers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.