Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES
FIAT FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3731521
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2020
SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES de FIAT FRANCE

Présentation de la marque SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES

Déposée par voie électronique le 20 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic Z.A. TRAPPES ELANCOURT 78190 TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES est expirée depuis le 20 avril 2020.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , FreeNAV , SELECTRONIC , - DE CONSOMMATION + DE ZEN , - D ENCOMBREMENT + DE PLAISIR , HAPPY FABBRICA , LE MOIS ROSSO , DEMOLITION PARTY , 5gulièrement citadine


FIAT FRANCE, société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic Z.A. TRAPPES ELANCOURT 78190 TRAPPES - France


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.