Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROMA
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1607555
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020

Présentation de la marque ROMA

Déposée le 2 août 1990 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROMA est expirée depuis le 2 août 2020.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2000 n°2171689 - Publication au BOPI 2000-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 16 août 2010 - Changement de dénomination n°529445 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Renouvellement sans limitation le 24 août 2010 n°2449071 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-24

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau