Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS LOISIRS
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3795372
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2021
PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS LOISIRS de FIAT FRANCE

Présentation de la marque PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS LOISIRS

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic Z.A. Trappes Elancourt TRAPPES 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS LOISIRS arrivera à expiration en date du 6 janvier 2021.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , FreeNAV , SELECTRONIC , - DE CONSOMMATION + DE ZEN , - D ENCOMBREMENT + DE PLAISIR , HAPPY FABBRICA , LE MOIS ROSSO , DEMOLITION PARTY , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic Z.A. Trappes Elancourt TRAPPES 78190 - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.