Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOIRS INSOLITES
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3751075
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2020
NOIRS INSOLITES de FIAT FRANCE

Présentation de la marque NOIRS INSOLITES

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOIRS INSOLITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic Z.A. Trappes Elancourt TRAPPES 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque NOIRS INSOLITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIRS INSOLITES arrivera à expiration en date du 2 juillet 2020.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , FreeNAV , SELECTRONIC , - DE CONSOMMATION + DE ZEN , - D ENCOMBREMENT + DE PLAISIR , HAPPY FABBRICA , LE MOIS ROSSO , DEMOLITION PARTY , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic Z.A. Trappes Elancourt TRAPPES 78190 - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.