Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JOURS MAGNETIQUES
FIAT FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3978961
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2023
LES JOURS MAGNETIQUES de FIAT FRANCE

Présentation de la marque LES JOURS MAGNETIQUES

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES JOURS MAGNETIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) Z.A Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES JOURS MAGNETIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOURS MAGNETIQUES est expirée depuis le 31 janvier 2023.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, Société anonyme - Z.A Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.