Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ROUTE VOUS APPARTIENT
FIAT FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4070193
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2024
LA ROUTE VOUS APPARTIENT de FIAT FRANCE

Présentation de la marque LA ROUTE VOUS APPARTIENT

Déposée par voie électronique le 20 février 2014 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROUTE VOUS APPARTIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) Z.A. Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA ROUTE VOUS APPARTIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE VOUS APPARTIENT arrivera à expiration en date du 20 février 2024.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, société anonyme - Z.A. Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.