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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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IMOLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMOLA
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92435358
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022

Présentation de la marque IMOLA

Déposée le 25 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque IMOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMOLA est expirée depuis le 25 septembre 2022.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 2 décembre 2002 - Changement d'adresse n°360361 - Publication au BOPI 2002-12-02

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227223 - Publication au BOPI 2002-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Inscription le 14 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584318 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-14

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509731 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20

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