Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPY ROAD
FIAT FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4111202
Date de dépôt :
08/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/08/2024
HAPPY ROAD de FIAT FRANCE

Présentation de la marque HAPPY ROAD

Déposée le 8 août 2014 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HAPPY ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque HAPPY ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY ROAD arrivera à expiration en date du 8 août 2024.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , FreeNAV , SELECTRONIC , - DE CONSOMMATION + DE ZEN , - D ENCOMBREMENT + DE PLAISIR , HAPPY FABBRICA , LE MOIS ROSSO , DEMOLITION PARTY , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES


FIAT FRANCE, société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Appareils d'enseignement audiovisuel ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; indicateurs de vitesse ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; équipements de traitement de données et ordinateurs ; appareils de navigation (ordinateurs embarqués) pour véhicules terrestres comprenant des appareils d'affichage cartographique et des ordinateurs embarqués ; appareils de navigation par satellite ; logiciels pour l'utilisation de systèmes de navigation par satellite et/ou GPS ; assistants numériques personnels ; logiciel de réalité virtuelle ; appareils audio (avec affichage) équipés d'un logiciel de navigation pour automobiles ; logiciels et matériel informatique, logiciels et micro logiciels ; applications logicielles pour véhicules terrestres ; interface tactiles et vocaux pour appareils électroniques embarqués ; modules d'interfaçage et de stockage électroniques pour interfaces de téléphones portables, logiciels d'interface entre des programmes d'application de téléphone mobile et un système électrique de véhicule à moteur ; téléphones portables ; musique numérique ; lecteurs de fichiers MP3 ; lecteurs MP4 ; lunettes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Services de télécommunications ; services de télécommunication pour véhicules [services de communication] ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication.