Déposée le 8 août 2014 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HAPPY ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque HAPPY ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIAT FRANCE, société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Appareils d'enseignement audiovisuel ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; indicateurs de vitesse ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; équipements de traitement de données et ordinateurs ; appareils de navigation (ordinateurs embarqués) pour véhicules terrestres comprenant des appareils d'affichage cartographique et des ordinateurs embarqués ; appareils de navigation par satellite ; logiciels pour l'utilisation de systèmes de navigation par satellite et/ou GPS ; assistants numériques personnels ; logiciel de réalité virtuelle ; appareils audio (avec affichage) équipés d'un logiciel de navigation pour automobiles ; logiciels et matériel informatique, logiciels et micro logiciels ; applications logicielles pour véhicules terrestres ; interface tactiles et vocaux pour appareils électroniques embarqués ; modules d'interfaçage et de stockage électroniques pour interfaces de téléphones portables, logiciels d'interface entre des programmes d'application de téléphone mobile et un système électrique de véhicule à moteur ; téléphones portables ; musique numérique ; lecteurs de fichiers MP3 ; lecteurs MP4 ; lunettes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;
Services de télécommunications ; services de télécommunication pour véhicules [services de communication] ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication.
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