Déposée le 2 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CITY LOUNGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) Z.A. TRAPPES ELANCOURT, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque CITY LOUNGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIAT FRANCE, société anonyme - Z.A. TRAPPES ELANCOURT, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173
TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;
Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
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