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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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Autoexpert Les occasions certifiées
Marque expirée - Marque en non vigueur

Autoexpert Les occasions certifiées
FIAT FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
98758418
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/11/2018

Présentation de la marque Autoexpert Les occasions certifiées

Déposée le 9 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Autoexpert Les occasions certifiées »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2390691) - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2390691) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Autoexpert Les occasions certifiées est expirée depuis le 9 novembre 2018.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE Société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2390691) - 78190 - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2390691) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 14 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°495235 - Publication au BOPI 2009-04-14

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2008 n°2390691 - Publication au BOPI 2008-11-27

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Véhicules. Entretien, réparation et révision de véhicules, services de manutention de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.