Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVELLE FIAT PUNTO. UNE ESPÈCE À PART.
FIAT AUTO (FRANCE) S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99811020
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque NOUVELLE FIAT PUNTO. UNE ESPÈCE À PART.

Déposée le 8 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOUVELLE FIAT PUNTO. UNE ESPÈCE À PART. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 80-82 quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque NOUVELLE FIAT PUNTO. UNE ESPÈCE À PART. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE FIAT PUNTO. UNE ESPÈCE À PART. est expirée depuis le 8 septembre 2009.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A., société anonyme - 80-82 quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 305493173


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 20 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299062 - Publication au BOPI 2000-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.