Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES JOURNEES PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 80-82, quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque LES JOURNEES PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIAT AUTO (FRANCE) S.A., société anonyme - 80-82, quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 305493173
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Location de voitures, location avec option d'achat de voitures.Organisation et conduite de séminaires et de réunions relatifs à l'automobile; organisation de spectacles, de compétitions sportives, de concours en relation avec l'automobile; divertissements; divertissements télévisés et radiophoniques
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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