LES ACTUELS
Présentation de la marque LES ACTUELS
Déposée le 27 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ACTUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ACTUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACTUELS est expirée depuis le 27 juin 2001.
FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50