Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ACTUELS
FIAT AUTO (FRANCE) S.A.

Numéro de dépôt :
1673661
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2001
LES ACTUELS de FIAT AUTO (FRANCE

Présentation de la marque LES ACTUELS

Déposée le 27 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ACTUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 80-82, Quai Michelet, 92532 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne DOMERGUE - France.

La marque LES ACTUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACTUELS est expirée depuis le 27 juin 2001.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A. - 80-82, Quai Michelet, 92532 LEVALLOIS-PERRET - France


Anne DOMERGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau