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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE
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FRUITS DE LA PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS DE LA PASSION
FIAT AUTO (FRANCE) S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
96607912
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque FRUITS DE LA PASSION

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS DE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 80-82, quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque FRUITS DE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DE LA PASSION est expirée depuis le 29 janvier 2006.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A., société anonyme - 80-82, quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 305493173


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau