Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTA
FIAT AUTO (FRANCE) S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1607543
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2010

Présentation de la marque ALTA

Déposée le 2 août 1990 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 6 Rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt, 78190 TRAPPES (dossier no 2171677) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2171677) - France.

La marque ALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTA est expirée depuis le 2 août 2010.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A. (Société Anonyme) - 6 Rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt, 78190 TRAPPES (dossier no 2171677) - France - SIREN 305493172


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2171677) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2000 n°2171677 - Publication au BOPI 2000-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau