Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOEFLEX
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3897188
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
TOEFLEX de FH ORTHOPEDICS

Présentation de la marque TOEFLEX

Déposée le 14 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOEFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOEFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOEFLEX arrivera à expiration en date du 14 février 2022.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : ARES , SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , GECO FORMATION , IASS INTERNATIONAL ARROW SHOULDER SOCIETY , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S.


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Implant de pied.