Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FH ORTHOPEDICS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3594668
Date de dépôt :
19/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/08/2018
Marque figurative de FH ORTHOPEDICS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-39 du 26 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594668.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 août 2018.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : ARES , SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , GECO FORMATION , IASS INTERNATIONAL ARROW SHOULDER SOCIETY , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT


FH ORTHOPEDICS Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses, implants, instruments en orthopédie.

Services de consultations professionnelles dans le domaine médical, chirurgical et orthopédique ; services médicaux dans le domaine orthopédique.