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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS
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CALCA NAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCA NAIL
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3749197
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/06/2020
CALCA NAIL de FH ORTHOPEDICS

Présentation de la marque CALCA NAIL

Déposée le 25 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CALCA NAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale de Mulhouse - Heimsbrunn, 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CALCA NAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCA NAIL est expirée depuis le 25 juin 2020.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S. , ADAPT'T , ARTHRO-LAD


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale de Mulhouse - Heimsbrunn, 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2020 n°2743830 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-24

Errata sur les renouvellements - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses, implants, instruments en orthopédie.

Services de consultations professionnelles dans le domaine médical, chirurgical et orthopédique ; services médicaux dans le domaine orthopédique.