Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEEP HOUSE
FG CONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
4028894
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2023
DEEP HOUSE de FG CONCEPT

Présentation de la marque DEEP HOUSE

Déposée par voie électronique le 29 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FG CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEEP HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FG CONCEPT domicilié(e) 51 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 865 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FG CONCEPT, M. JEAN-ETIENNE BADUEL domicilié(e) 142 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France.

La marque DEEP HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEP HOUSE est expirée depuis le 29 août 2023.

FG CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FG , LES PLANS CAPITAUX , FG DJ Radio , DONNE TON CORPS , 10 Bombes Mixées , Dancefloor mixé , MIX NON STOP , PARTENAIRE DES PLUS BEAUX EVENEMENTS , FG la radio tendance , FG MAG


FG CONCEPT, SAS - 51 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France - SIREN 388865669


FG CONCEPT, M. JEAN-ETIENNE BADUEL - 142 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.