Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ecolor95 Des tissus teintés d'écologie
Feutrie SAS

Numéro de dépôt :
3340641
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/02/2015
ecolor95 Des tissus teintés d\'écologie de Feutrie

Présentation de la marque ecolor95 Des tissus teintés d'écologie

Déposée le 11 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Feutrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ecolor95 Des tissus teintés d'écologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Feutrie domicilié(e) 2173, rue de la Lys, BP 1,62840 SAILLY SUR LA LYS - 62840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 200 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Feutrie Monsieur Francesco Italiano domicilié(e) 2173, rue de la Lys, BP 1,62840 SAILLY SUR LA LYS - 62840 - France.

La marque ecolor95 Des tissus teintés d'écologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecolor95 Des tissus teintés d'écologie est expirée depuis le 11 février 2015.

Feutrie a également déposé les autres marques suivantes : Ignilys , LYS COULEUR , ecolor Des tissus teintés d'écologie , ECOLOR 95 , ECOLOR


Feutrie SAS - 2173, rue de la Lys, BP 1,62840 SAILLY SUR LA LYS - 62840 - France - SIREN 356200808


Feutrie Monsieur Francesco Italiano - 2173, rue de la Lys, BP 1,62840 SAILLY SUR LA LYS - 62840 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Tissus ; couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).