Déposée le 11 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Feutrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ECOLOR 95 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Feutrie domicilié(e) 2173, rue de la Lys, BP 1,62840 SAILLY SUR LA LYS - 62840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 200 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Feutrie Monsieur Francesco Italiano domicilié(e) 2173, rue de la Lys, BP 1,62840 SAILLY SUR LA LYS - 62840 - France.
La marque ECOLOR 95 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Feutrie SAS - 2173, rue de la Lys, BP 1,62840 SAILLY SUR LA LYS - 62840 - France - SIREN 356200808
Feutrie Monsieur Francesco Italiano - 2173, rue de la Lys, BP 1,62840 SAILLY SUR LA LYS - 62840 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Tissus ; couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exeption de l'habillement).
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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