Déposée le 14 février 2014 par madame FEUGEAS Caroline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Cul Noir Limousin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est madame FEUGEAS Caroline domicilié(e) Le Peuch - 19450 - CHAMBOULIVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque Cul Noir Limousin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cul Noir Limousin est expirée depuis le 14 février 2024.
Mme FEUGEAS Caroline - Le Peuch - 19450 - CHAMBOULIVE - France
AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795844 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23
Viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; pâtés, terrines, rillettes à la viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; confits de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; charcuterie et salaisons à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; plats préparés et cuisinés conservés ou frais à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; conserves et semi-conserves à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; saindoux issu de la graisse de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; repas préparés à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; soupes à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin.
Pâtés en croute à base de viande de porc cul noir Limousin ; tourtes et tartes à base de viande de porc cul noir Limousin, tous ces produits étant à base de viande bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin.
Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et de plats préparés à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; organisation de foires et d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires visant à promouvoir la race et la viande de porc cul noir Limousin ; organisation de dégustations de produits alimentaires à base de porc cul noir Limousin à des fins commerciales ; présentation de produits alimentaires et de plats préparés à base de viande de porc cul noir Limousin sur tout moyen de communication et sur tout support publicitaire pour la vente au détail ou en gros.
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