Marque renouvelée - Marque en vigueur

HUBIOSOL
FERTIVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98722187
Date de dépôt :
09/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2028

Présentation de la marque HUBIOSOL

Déposée le 9 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUBIOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL domicilié(e) La Vallée, QUINTENIC, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 069 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque HUBIOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUBIOSOL arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

FERTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMUS , AVICUMUS , FERTI 3H , VALORLAND , FERTIVAL , FERTIVAL , LIBIOTAL , FERTIVAL, L'AVENIR FERTILISANTS ORGANIQUES , FERTIVEG , COMBIOVAL


FERTIVAL, Société par Actions Simplifiée - La Vallée, QUINTENIC, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 380069500


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2008 n°2365773 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2017 n°2666385 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-11

Engrais organique.