Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL
/
FERTIVAL PROCESS ORGANIQUE UNIQUE AU MONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTIVAL PROCESS ORGANIQUE UNIQUE AU MONDE
FERTIVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3980548
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
FERTIVAL PROCESS ORGANIQUE UNIQUE AU MONDE de FERTIVAL

Présentation de la marque FERTIVAL PROCESS ORGANIQUE UNIQUE AU MONDE

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERTIVAL PROCESS ORGANIQUE UNIQUE AU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL domicilié(e) La Vallée, QUINTENIC - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 069 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque FERTIVAL PROCESS ORGANIQUE UNIQUE AU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIVAL PROCESS ORGANIQUE UNIQUE AU MONDE est expirée depuis le 6 février 2023.

FERTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMUS , AVICUMUS , FERTI 3H , HUBIOSOL , VALORLAND , FERTIVAL , FERTIVAL , LIBIOTAL , FERTIVAL, L'AVENIR FERTILISANTS ORGANIQUES , FERTIVEG


FERTIVAL, Société par Actions Simplifiée - La Vallée, QUINTENIC - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 380069500


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Produits fertilisants ; engrais pour l'agriculture ; engrais pour les terres, compost, paillis ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits fertilisants, engrais pour l'agriculture, engrais pour les terres, compost, paillis ;

Traitement (transformation) des déchets en fertilisants ; traitement de l'eau ; information en matière de transformation de déchets en fertilisants ; recyclage de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).