Marque expirée - Marque en non vigueur

COMBIOPÔLE
FERTIVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3676538
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2019
COMBIOPÔLE de FERTIVAL

Présentation de la marque COMBIOPÔLE

Déposée le 14 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBIOPÔLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL domicilié(e) LA VALLEE - 22400 - QUINTENIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERTIVAL, SAS, MR PORCHER Franck domicilié(e) LA VALLEE - 22400 - QUINTENIC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBIOPÔLE est expirée depuis le 14 septembre 2019.

FERTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMUS , AVICUMUS , FERTI 3H , HUBIOSOL , VALORLAND , FERTIVAL , FERTIVAL , LIBIOTAL , FERTIVAL, L'AVENIR FERTILISANTS ORGANIQUES , FERTIVEG


FERTIVAL, SAS - LA VALLEE - 22400 - QUINTENIC - France


FERTIVAL, SAS, MR PORCHER Franck - LA VALLEE - 22400 - QUINTENIC - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Production d'énergie à partir de biomasse et de techniques de combustion, fermentation et oxydation thermique, engrais pour les terres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.