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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERTIVAL
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AVICUMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVICUMUS
FERTIVAL S.A.

Numéro de dépôt :
95597176
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque AVICUMUS

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FERTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVICUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERTIVAL domicilié(e) La Vallée, 22400 QUINTENIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 069 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERTIVAL - France.

La marque AVICUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVICUMUS est expirée depuis le 13 novembre 2005.

FERTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMUS , FERTI 3H , HUBIOSOL , VALORLAND , FERTIVAL , FERTIVAL , LIBIOTAL , FERTIVAL, L'AVENIR FERTILISANTS ORGANIQUES , FERTIVEG , COMBIOVAL


FERTIVAL S.A. - La Vallée, 22400 QUINTENIC - France - SIREN 380069500


FERTIVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

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