Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCODELICE
M. Ferry (Jean-Pierre)

Numéro de dépôt :
960925
Date de dépôt :
31/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHOCODELICE

Déposée le 31 mars 1976 par monsieur Ferry (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHOCODELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Ferry (Jean-Pierre domicilié(e) 6, avenue Saint-Michel, Monte-Carlo (Principauté de Monaco). - Monaco.

La marque CHOCODELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHOCODELICE est expirée depuis le 31 mars 1986.

Ferry (Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GELMOUSSE , CHANTESKY DESSERT , CHANTEMOUSSE


M. Ferry (Jean-Pierre) - 6, avenue Saint-Michel, Monte-Carlo (Principauté de Monaco). - Monaco


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Inscription - Transmission de propriété n°10253 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°10254 - Publication au BOPI

OEufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.