Déposée le 13 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICROFUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM domicilié(e) 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 005 177 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MICROFUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERROPEM, Société par Actions Simplifiée - 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 642005177
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2115769 - Publication au BOPI 1998-25
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376783 - Publication au BOPI 2008-06-20
Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288036 - Publication au BOPI 1999-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 9 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454448 - Publication au BOPI 2007-05-09
Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288037 - Publication au BOPI 1999-10-26
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680520 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03
Silice fondue;produits à base de silice servant de substitut du ciment, d'adjuvant améliorant les propriétés du béton à l'état frais ou à l'état durci;produits chimiques pour l'aération du béton, produits pour la conservation du ciment;silicium.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;silice (quartz);ciment; béton, éléments de construction en béton, ciment ou produits à base de silice.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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