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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM
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INOCAST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOCAST
FERROPEM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3289600
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2024
INOCAST de FERROPEM

Présentation de la marque INOCAST

Déposée le 4 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM domicilié(e) 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 005 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INOCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOCAST est expirée depuis le 4 mai 2024.

FERROPEM a également déposé les autres marques suivantes : SPHERIX , GRAFIDIN , INOCARB , SILREF , PHOTOSIL , SIMAF , INOCAST , LMC , INOPIPE , INOTUBE


FERROPEM, Société par Actions Simplifiée - 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 642005177


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 16 août 2006 - Changement de dénomination n°438913 - Publication au BOPI 2006-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2014 n°2552419 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-04

Inoculant, à savoir : alliage à base de ferro-silicium ou mélange de différents alliages à base de ferro-silicium, destiné au traitement des métaux ferreux à l'état liquide, en particulier des fontes à graphite lamellaire (également appelées « fontes grises ») ou graphite sphéroïdal (également appelées « fontes ductiles »).