Déposée le 6 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FERROPEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM domicilié(e) 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 005 177 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FERROPEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421663.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERROPEM, Société par Actions Simplifiée - 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 642005177
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 16 août 2006 - Changement de dénomination n°438913 - Publication au BOPI 2006-08-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2016 n°2606352 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; inoculants, à savoir produit composé d'un mélange de différents alliages à base de ferrosilicium destiné à traitement des fontes lamellaires et ductiles ; silicium ; strontium. Silice fondue (produits mi-ouvrés) pour la construction ; produits à base de silice servant de substitut du ciment, d'adjuvant améliorant les propriétés du béton à l'état frais ou à l'état durci ; produits chimiques pour l'aération du béton, produits pour la conservation du ciment ; silicium.Métaux communs et leurs alliages ; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, plus particulièrement ferro-alliages pour inoculation et/ou nodulisation, désoxydation, désulfuration, dénitratation des fontes ; inoculants, à savoir produits composés d'un mélange de différents alliages à base de ferro-silicium destiné au traitement des fontes lamellaires et ductiles ; aluminium ; alumine ; silicium ; ferro-silicium ; cuivre ; zinc ; acier ; barres, lingots, fils, feuilles, tôles, laminés, profilés, plaques, boîtages, disques, tubes d'aluminium et de dérivés d'aluminium destinés aux industries de l'emballage, de l'automobile, de l'aéronautique, de la marine, du bâtiment, de la mécanique, de la chaudronnerie, de l'électronique, des équipements domestiques, de la décoration, des sports et loisirs, des équipements culinaires ; moules de fonderie métalliques.Machines de fonderie.Silice (quartz) ; ciment ; béton, éléments de construction en béton, ciment ou produits à base de silice.Service de traitement métallurgique de la fonte liquide ; trempe des métaux ; traitement et transformation, de la bauxite, de l'alumine, de l'aluminium et de l'oxyde de silicum, abrasage et polissage de ces matériaux, pour les industries de l'emballage, de l'automobile, de l'aéronautique, de la marine, du bâtiment, de la mécanique, de la chaudronnerie, de l'électronique, des équipements domestiques, de la décoration, des sports et loisirs, des équipements culinaires ; électrométallurgie ; sidérurgie ; fonderie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FERROPEM"