Marque enregistrée - Marque en vigueur

TREMPLIN POUR REUSSIR
FERRERO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3870079
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
TREMPLIN POUR REUSSIR de FERRERO FRANCE

Présentation de la marque TREMPLIN POUR REUSSIR

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREMPLIN POUR REUSSIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE domicilié(e) 18, rue Jacques Monod - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque TREMPLIN POUR REUSSIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREMPLIN POUR REUSSIR arrivera à expiration en date du 27 octobre 2021.

FERRERO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TARTINOISE-NUTELLA , Sur le CHEMIN de l'ECOLE BUS SCOLAIRE , DESTINATION NOISETTE , TALENTS EN HERBE , BOUGER EST UN JEU D'ENFANT , A PARTAGER POUR TOUT CROQUER , CHAQUE JOUR, LE BONHEUR EST LA , RICHE EN EMOTIONS , MAGICODE , LE PETIT COUP DE POUCE AUX CEREALES


FERRERO FRANCE, Société Anonyme - 18, rue Jacques Monod - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France - SIREN 602018897


ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661809 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Cacao, produits de cacao, à savoir pâtes, poudres et crèmes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao. Pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, à savoir petites formes de décors et de décorations en chocolat ou à base de chocolat utilisées en confiserie, pâtisserie, biscuiterie, glacées ou non, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat, à savoir produits de confiserie et de pâtisserie et de biscuiterie en chocolat et/ou à base de chocolat (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), chocolat de couverture, boissons à base de chocolat, produits de confiserie, de pâtisserie et de biscuiterie constitués d'une enveloppe de chocolat ou à base de chocolat (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non ; sucreries, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), produits de confiserie ; produits de pâtisserie, biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci ; glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, et plus généralement, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde : vinaigre, sauces (condiments) ; épices : glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Services de sponsoring, services de mécénat, services de publicité ; aide administrative aux personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté à savoir services de montage administratif, d'application administrative et de suivi administratif de programmes d'accompagnement et de parcours d'aide adaptés en matières d'éducation et professionnelle (orientation professionnelle), et culturelle (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies) dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale. Services de lobbysme autres qu'à buts commerciaux, à savoir services d'organisation de groupes de pressions auprès des autorités politiques dans le but de défendre les intérêts et droits des personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté en matières d'éducation et professionnelle (orientation professionnelle), et culturelle (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies) dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale (relations publiques).

Activités de collecte de fonds pour les domaines de l'éducation, de la culture (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies), du travail, dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté ; services de collecte de fonds ; services de parrainage financier.

Aide éducative et professionnelle aux personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté à savoir services de montage, d'application et de suivi, éducatif et professionnel de programmes d'accompagnement et de parcours d'aide adaptés en matières d'éducation et professionnelle (orientation professionnelle), et culturelle (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies) dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale ; prêts de livres ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès et séminaires ; services d'éducation, de formation, d'enseignement et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations dans les matières précitées.

Aide aux personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté, à savoir services d'information sur leurs intérêts et droits (services juridiques).