Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUFFLEZ C'EST GAGNÉ!
Ferrero France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3495506
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2017
SOUFFLEZ C\'EST GAGNÉ! de Ferrero France

Présentation de la marque SOUFFLEZ C'EST GAGNÉ!

Déposée le 18 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) Ferrero France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUFFLEZ C'EST GAGNÉ! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ferrero France domicilié(e) 18, rue Jacques Monod,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour domicilié(e) 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUFFLEZ C'EST GAGNÉ! est expirée depuis le 18 avril 2017.

Ferrero France a également déposé les autres marques suivantes : TARTINOISE-NUTELLA , Sur le CHEMIN de l'ECOLE BUS SCOLAIRE , DESTINATION NOISETTE , TALENTS EN HERBE , BOUGER EST UN JEU D'ENFANT , A PARTAGER POUR TOUT CROQUER , CHAQUE JOUR, LE BONHEUR EST LA , RICHE EN EMOTIONS , MAGICODE , LE MINI-SANDWICH AU LAIT FRAIS


Ferrero France Société Anonyme - 18, rue Jacques Monod,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France - SIREN 602018897


BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour - 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661809 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.

Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, boissons à base de thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.

Services fournis dans le cadre de la vente en gros et au détail de confiserie, notamment à base de chocolat, de pâtisserie et de glaces comestibles, et plus généralement de produits alimentaires et de boissons ; services de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente au détail et en gros, inclusivement par Internet ; constitution (compilation), réalisation (saisie) et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, notamment services de recommandation, de parrainage, de sponsorisation, d'opérations de co-griffage (co-marquage) et campagnes d'informations promotionnelles portant sur les produits de confiserie, notamment à base de chocolat, de pâtisserie, de glaces comestibles et plus généralement de produits alimentaires et de boissons, comprenant ou non la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente au détail et en gros ; services de saisie, de mise en forme, de compilation de données et plus généralement, de transcription, de transmission, de systématisation, d'enregistrement et de traitement de communications écrites à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage intéractif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine récréatif, sportif, culturel et ludique ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques video, de CD-Rom et de livres.