Déposée le 30 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOUSSE DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE domicilié(e) 18, rue Jacques MONOD - 76131 - MONT ST AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, Société (Selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75018 - PARIS - France.
La marque MOUSSE DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERRERO FRANCE, Société Anonyme - 18, rue Jacques MONOD - 76131 - MONT ST AIGNAN - France - SIREN 602018897
ipSO, Société (Selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75018 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357052 - Publication au BOPI 2002-10-16
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2011 n°2468086 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661809 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Lait, crèmes (produits laitiers) , boissons lactées, avec prédominance de lait, petit-lait ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés ou cuits ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'œufs, jaune d'œufs, œufs, œufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; extraits, gelées et jus de végétaux ; tous ces produits pouvant être frais, séchés, cuits, congelés ou conservés, étant au/ou contenant du lait ou des produits laitiers, ou étant à base de lait ou de produits laitiers. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, œufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café sans alcool, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants naturels de table non à usage médical ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, préparations, mets et produits fait ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre non à usage médical, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant au/ou contenant du lait ou des produits laitiers, ou étant à base de lait ou de produits laitiers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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