Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MID'HOTEL
FERNANDEZ André, Nicamor, 28, Route de Bessières, LAUNAGUET, 31140 AUCAMVILLE

Numéro de dépôt :
1310084
Date de dépôt :
06/05/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
06/05/1995
MID\'HOTEL de FERNANDEZ André

Présentation de la marque MID'HOTEL

Déposée le 6 mai 1985 par FERNANDEZ André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « MID'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERNANDEZ André, Nicamor, 28, Route de Bessières, LAUNAGUET, 31140 AUCAMVILLE - France.

La marque MID'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MID'HOTEL est expirée depuis le 6 mai 1995.

FERNANDEZ André a également déposé les autres marques suivantes : AFIA


FERNANDEZ André, Nicamor, 28, Route de Bessières, LAUNAGUET, 31140 AUCAMVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

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