Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFIA
FERNANDEZ André, Pierre

Numéro de dépôt :
3266751
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/01/2014
AFIA de FERNANDEZ André

Présentation de la marque AFIA

Déposée le 9 janvier 2004 par la société FERNANDEZ André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AFIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la société FERNANDEZ André domicilié(e) Siège (et domicile) 12 avenue Louis Barthou,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 405 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERNANDEZ André domicilié(e) 12 avenue Louis Barthou,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque AFIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFIA est expirée depuis le 9 janvier 2014.

FERNANDEZ André a également déposé les autres marques suivantes : MID'HOTEL


FERNANDEZ André, Pierre - Siège (et domicile) 12 avenue Louis Barthou,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 349405076


FERNANDEZ André - 12 avenue Louis Barthou,84000 AVIGNON - 84000 - France


Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401787 - Publication au BOPI 2004-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

– promotion des ventes (pour des tiers). – aide à la direction des affaires. – courriers publicitaires. – publicitaire (courrier –). – conseils en organisation et direction des affaires. – diffusion d'annonces publicitaires. – fichier central (recueil des données dans un –). – fichiers informatiques (gestion de …). – publicité par correspondance. – recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers).