Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART CALFE MONTAGNE BOOTS
Fernandes JOSE

Numéro de dépôt :
96644351
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque ART CALFE MONTAGNE BOOTS

Déposée le 3 octobre 1996 par Fernandes JOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART CALFE MONTAGNE BOOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est Fernandes JOSE, domicilié(e) 5 grande Rue, 27150 Coudray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fernandes JOSE - France.

La marque ART CALFE MONTAGNE BOOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CALFE MONTAGNE BOOTS est expirée depuis le 3 octobre 2006.

Fernandes JOSE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PERAN , MODA'LINE , AA Aclimatair Assistance


Fernandes JOSE - 5 grande Rue, 27150 Coudray - France


Fernandes JOSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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