Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAQUER
Numéro de dépôt :
17223
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
09/02/1993
Présentation de la marque VAQUER
Déposée le 9 février 1983 par Fernand VAQUER demeurant a TRESSERRE (66300 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « VAQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VAQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAQUER est expirée depuis le 9 février 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50