Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JAS NEUF
FERMAVI (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1372730
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1996

Présentation de la marque LE JAS NEUF

Déposée le 30 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JAS NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMAVI domicilié(e) Ferme des Touos, 83440 CALLIAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGY - France.

La marque LE JAS NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JAS NEUF est expirée depuis le 30 septembre 1996.

FERMAVI a également déposé les autres marques suivantes : TOUOS , FERMAVI , LE JAS N'OEUF


FERMAVI (S.A.R.L.) - Ferme des Touos, 83440 CALLIAN. - France


BOURGY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Oeufs