LE JAS NEUF
Présentation de la marque LE JAS NEUF
Déposée le 30 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JAS NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE JAS NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JAS NEUF est expirée depuis le 30 septembre 1996.
FERMAVI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10