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Marques déposées par FERGAN
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CS CASSIS COTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CS CASSIS COTE D'AZUR
FERGAN

Numéro de dépôt :
4564435
Date de dépôt :
02/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2029
CS CASSIS COTE D\'AZUR de FERGAN

Présentation de la marque CS CASSIS COTE D'AZUR

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2019 par FERGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CS CASSIS COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est FERGAN domicilié(e) 93 Boulevard de la Valbarelle - 13011 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Madame Patricia BISMUTH domicilié(e) 41 Rue Papety - 13007 - Marseille - France.

La marque CS CASSIS COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS CASSIS COTE D'AZUR arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.

FERGAN a également déposé les autres marques suivantes : CASSIS COTE D'AZUR , no blues , Cassis kids , ILARIO FERUCCI , cassis côte d'azur


FERGAN - 93 Boulevard de la Valbarelle - 13011 - Marseille - France


LEGABRAND, Madame Patricia BISMUTH - 41 Rue Papety - 13007 - Marseille - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Inscription le 4 novembre 2020 - Retrait partiel n°800371 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Chaussures notamment sandales, bottes, bottes de pluie, mocassins, mules, espadrilles, chaussures de plage, de ski ou de sport, sabots, souliers, chaussons, pantoufles ; à l'exclusion des vêtements ;

Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale notamment en régime de franchise ; services de vente au détail, en gros, par correspondance ou via un site Internet de chaussures, d’articles de maroquinerie, de sacs, d’accessoires de maroquinerie ; à l'exclusion des services de vente au détail de vêtements.