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Marques déposées par FERGAN
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CASSIS COTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASSIS COTE D'AZUR
FERGAN

Numéro de dépôt :
4564404
Date de dépôt :
02/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2029
CASSIS COTE D\'AZUR de FERGAN

Présentation de la marque CASSIS COTE D'AZUR

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2019 par FERGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASSIS COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est FERGAN domicilié(e) 93 Boulevard de la Valbarelle - 13011 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Madame Patricia BISMUTH domicilié(e) 41 Rue Papety - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque CASSIS COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIS COTE D'AZUR arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.

FERGAN a également déposé les autres marques suivantes : CS CASSIS COTE D'AZUR , no blues , Cassis kids , ILARIO FERUCCI , cassis côte d'azur


FERGAN - 93 Boulevard de la Valbarelle - 13011 - Marseille - France


LEGABRAND, Madame Patricia BISMUTH - 41 Rue Papety - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Inscription le 4 novembre 2020 - Retrait partiel n°800374 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Chaussures notamment sandales, bottes, bottes de pluie, mocassins, mules, espadrilles, chaussures de plage, de ski ou de sport, sabots, souliers, chaussons, pantoufles ; à l'exclusion des vêtements ;

Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale notamment en régime de franchise ; service de vente de marchandises pour le compte de tiers, services de vente au détail, en gros, par correspondance ou via un site Internet de chaussures, d’articles de maroquinerie, de sacs, d’accessoires de maroquinerie ; à l'exclusion des services de vente au détail de vêtements.