Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FENESTRE STÉPHANE
/
R ROYAL WEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R ROYAL WEAR
FENESTRE STÉPHANE
SULLY SEFIL

Numéro de dépôt :
99809672
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/08/2009

Présentation de la marque R ROYAL WEAR

Déposée le 27 août 1999 par FENESTRE STÉPHANE et SULLY SEFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « R ROYAL WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Les déposants sont FENESTRE STÉPHANE, domicilié(e) 17 bis Passage Le Breton, 93170 Bagnolet - France et SULLY SEFIL, domicilié(e) 14 Rue de Bretagne, 75003 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sully Séfil - France.

La marque R ROYAL WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R ROYAL WEAR est expirée depuis le 27 août 2009.

FENESTRE STÉPHANE a également déposé les autres marques suivantes : WEST COAST SHOPPER


FENESTRE STÉPHANE - 17 bis Passage Le Breton, 93170 Bagnolet - France

SULLY SEFIL - 14 Rue de Bretagne, 75003 Paris - France


Sully Séfil - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Inscription le 18 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332946 - Publication au BOPI 2001-10-18

Inscription le 14 février 2006 - Concession de licence n°428534 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396144 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397730 - Publication au BOPI 2004-08-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

- Vêtements (habillement) - Broderies - rubans - boutons.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.