Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELIX POTIN LES TERROIRS DE FRANCE
FELIX POTIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1697013
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2001
FELIX POTIN LES TERROIRS DE FRANCE de FELIX POTIN

Présentation de la marque FELIX POTIN LES TERROIRS DE FRANCE

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FELIX POTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FELIX POTIN LES TERROIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FELIX POTIN domicilié(e) Rue Georges Sand Z.I. de la Vigne aux Loups, 91160 LONGJUMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L - France.

La marque FELIX POTIN LES TERROIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

FELIX POTIN a également déposé les autres marques suivantes : FELIX POTIN , LP , BONS VIGNOBLES , CROCAO , DAKKALI , FELICORÉ , DÉFI , PARIS POTIN , FELIX , SAINT AUGUSTIN


FELIX POTIN Société Anonyme - Rue Georges Sand Z.I. de la Vigne aux Loups, 91160 LONGJUMEAU - France


CABINET ORES S.A.R.L - France


Inscription le 28 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233533 - Publication au BOPI 1997-02-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;charcuteries;plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres Classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.