Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONS VIGNOBLES FELIX POTIN
FELIX POTIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1440828
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2027

Présentation de la marque BONS VIGNOBLES FELIX POTIN

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FELIX POTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONS VIGNOBLES FELIX POTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FELIX POTIN domicilié(e) 31 Chemin Sainte Marguerite, ZAC Ste Marguerite - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 521 660 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BONS VIGNOBLES FELIX POTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONS VIGNOBLES FELIX POTIN arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

FELIX POTIN a également déposé les autres marques suivantes : FELIX POTIN , LP , BONS VIGNOBLES , CROCAO , DAKKALI , FELICORÉ , DÉFI , PARIS POTIN , FELIX , SAINT AUGUSTIN


FELIX POTIN, Société par Actions Simplifiée - 31 Chemin Sainte Marguerite, ZAC Ste Marguerite - 06130 - GRASSE - France - SIREN 311521660


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2103314 - Publication au BOPI 1998-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2007 n°2358329 - Publication au BOPI 2007-12-17

Inscription le 25 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50935 - Publication au BOPI 1991-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 28 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233533 - Publication au BOPI 1997-02-28

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392839 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription le 9 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402478 - Publication au BOPI 2004-11-09

Inscription le 19 mars 2014 - Changement de nature juridique n°620709 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672017 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-12

Vins, spiritueux et liqueurs.