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Marques déposées par Fédération Médico Sociale des Vosges
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LA PORTE DES HAUTES VOSGES LE VOLONTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PORTE DES HAUTES VOSGES LE VOLONTAIRE
Fédération Médico Sociale des Vosges, Association

Numéro de dépôt :
4081030
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2024
LA PORTE DES HAUTES VOSGES LE VOLONTAIRE de Fédération Médico Sociale des Vosges

Présentation de la marque LA PORTE DES HAUTES VOSGES LE VOLONTAIRE

Déposée le 28 mars 2014 par Fédération Médico Sociale des Vosges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA PORTE DES HAUTES VOSGES LE VOLONTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est Fédération Médico Sociale des Vosges, Association domicilié(e) 6 Rue Gilbert - 88000 - EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Médico Sociale des Vosges, M. Sébastien MARTINET domicilié(e) 6 Rue Gilbert - 88000 - EPINAL - France.

La marque LA PORTE DES HAUTES VOSGES LE VOLONTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PORTE DES HAUTES VOSGES LE VOLONTAIRE est expirée depuis le 28 mars 2024.

Fédération Médico Sociale des Vosges a également déposé les autres marques suivantes : BIÈRE noire du Sotré LA PORTE DES HAUTES VOSGES , LA PORTE DES HAUTES VOSGES La Bière Blonde des B


Fédération Médico Sociale des Vosges, Association - 6 Rue Gilbert - 88000 - EPINAL - France


Fédération Médico Sociale des Vosges, M. Sébastien MARTINET - 6 Rue Gilbert - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières.