Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAPON 2002
Fédération Internationale de Football Association, association de droit suisse

Numéro de dépôt :
3039914
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2010

Présentation de la marque JAPON 2002

Déposée le 6 juillet 2000 par l'association étrangère Fédération Internationale de Football Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAPON 2002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est l'association étrangère Fédération Internationale de Football Association domicilié(e) Hitzigweg 11, 8032 ZURICH SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL - France.

La marque JAPON 2002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPON 2002 est expirée depuis le 6 juillet 2010.

Fédération Internationale de Football Association a également déposé les autres marques suivantes : FOOTBALL FOR THE PLANET , COUPE DU MONDE 2010 , CONFEDERATIONS CUP , COUPE DU MONDE DE FOOTBALL , WORLD CUP RUSSIA , COUPE DU MONDE DE FOOTBALL , LE RENDEZ-VOUS DE L'AMITIE , COUPE DU MONDE 2018 , TAHITI 2013 , (Marque figurative)


Fédération Internationale de Football Association, association de droit suisse - Hitzigweg 11, 8032 ZURICH SUISSE - Suisse


Richard A. BUCHEL - France


Inscription le 31 août 2006 - Changement d'adresse n°439601 - Publication au BOPI 2006-08-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

- Films non impressionnés ; produits chimiques destinés à l'industrie ; matières tannantes, édulcorants artificiels. - Produits cosmétiques, savons, lotions pour les cheveux, produits de parfumerie, eau de Cologne, lotions avant- et après-rasage, crèmes à raser, shampooings, dentifrices, déodorants et anti-transpirants à usage personnel, bains de bouche ; crèmes nourrissantes, crèmes cosmétiques, laques pour les cheveux, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes de toilette, ombre à paupières, poudre pour le visage, crayons à usage cosmétique, motifs décoratifs à usage cosmétique, lotions de protection solaire ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager, lessives en poudre, produits synthétiques de nettoyage, crèmes et cirages pour les chaussures, produits pour la conservation du cuir. - Lubrifiants ; huiles et essences pour moteurs ; bougies, cires (matières premières). Chaînes métalliques pour les clés, figurines et statuettes en métaux communs et leurs alliages ; trophées, statues et sculptures en métaux communs et leurs alliages ; feuilles d'aluminium pour la cuisine ; distributeurs métalliques fixes de serviettes ; capsules de bouteilles (métalliques). Machines pour la préparation d'eau gazeuse, mélangeurs électriques à usage ménager ; machines à laver la vaisselle ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; machines électromécaniques pour la préparation des denrées alimentaires ; presse-fruits électriques à usage ménager ; malaxeurs à usage ménager ; machines à coudre ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; machines à laver à usage ménager ; batteurs électriques à usage ménager ; parties constitutives de moteurs de véhicules. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs électriques et nonélectriques, y compris lames de rasoirs ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; appareils pour l'épilation, pinces à épiler, ciseaux ménagers. Lunettes, lunettes de soleil, étuis et chaînettes pour lunettes de soleil, jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire le son et l'image, supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image, ordinateurs, modems, traducteurs électroniques de poche, agendas électroniques, scanners, imprimantes, machines à calculer et appareils pour le traitement de données informatiques, machines de cartes de crédit, machines pour la conversion de monnaies, alarmes, haut-parleurs, caméras vidéo, caméras portables intégrant un magnétoscope, bandes vidéo et bandes d'enregistrement préenregistrées ou vierges ; télécopieurs, téléphones, répondeurs automatiques, vidéophones, photocopieurs, appareils photographiques, caméras, projecteurs, films exposés, diapositives, lampes flashes, étuis pour caméra, batteries et piles ; manches à air (indicateurs de direction du vent) ; petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; cassette de jeu vidéo ; cédéroms, logiciels (programmes enregistrés) y compris logiciels pour jeu ; cédéroms vierges pour l'audio ou la vidéo, cassettes audio et vidéo, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; machines de distribution électroniques, boussoles, hologrammes ; cartes de crédit magnétiques, cartes de téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, carte de voyage et de spectacle, cartes de garantie de chèques et cartes de débit ; fers à repasser ; bandes vidéo et disques vidéo enregistrés avec des dessins animés, bandes magnétiques, disques compacts, cédéroms et disques vidéo digitaux enregistrés avec des dessins animés. Sèche-linge et sèche-cheveux électriques, lampes de poche, lampes portatives, lampes de table, lampes décoratives, abat-jour, lampes à incandescence et appareils d'éclairage, réfrigérateurs, congélateurs, appareils de chauffage, appareils de climatisation, appareils pour l'épuration de l'air, poêles, cuisinières à gaz, grills barbecue, cuisinières et fours micro-ondes, cafetières électriques ; bouilloires électriques, grille-pain électriques, friteuses électriques, filtres pour l'eau électriques, feux pour bicyclettes ; fontaine à eau potable ; cuisinières électriques. Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, camionnettes, bus, avions et bateaux ; ballons, aérostats, voitures d'enfants, sièges auto pour bébés ou enfants, pare-soleil, porte-bagages et porte skis, enjoliveurs pour roues ; pneus (pneumatiques), revêtements de sièges, housses de véhicules ; moteurs de véhicules. Bijoux, horlogerie, pendules, médaillons, épingles (bijouterie), pendentifs, épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs en métaux précieux ; coupes et assiettes souvenirs en métaux précieux, hanaps, statues et sculptures en métaux précieux, pendentifs, badges ou insignes en métaux précieux ; médaillons, pinces et épingles de cravate ; cendriers et étuis à cigarettes en métaux précieux ; pièces de monnaie ; porte-clefs de fantaisie ; capsules de bouteilles en métaux précieux. Pinces à billets de banques, serviettes, nappes, sacs en papier, cartes d'invitation, papier cadeau, dessous de carafes, sets de table ; nappes en papier, papier crépon, tous ces produits étant en papier ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique, papier d'emballage pour la nourriture, étiquettes (non en tissu), drapeaux en papier, fanions en papier, mouchoirs en papier, papier pour machines à écrire, papier à copier, filtres à café en papier, essuie-mains en papier, essuie-mains humides en papier, papier hygiénique, enveloppes, langes en papier, lanternes en papier ; papier à écrire et matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir blocs-notes, feuilles de papier pour notes, enveloppes protectrices, instruments pour écrire, y compris plumes à réservoirs, crayons, stylos à bille, sets de stylos à bille et de crayons, crayons-feutres, crayons fibres et stylos-feutres, marqueurs ; correcteurs liquides ; gommes à effacer, serre-livres, taille-crayons, calendriers, papier autocollant pour notes, posters, cartes de vux, patrons, étiquettes à appliquer, livres et cahiers à colorier et à dessiner, matériel d'enseignement imprimé, magazines, journaux, livres et revues, y compris ceux en rapport avec des sportifs ou des manifestations sportives, cartes routières, cartes à jouer, billets, chèques, horaires imprimés, photographies de joueurs à collectionner, photographies, autocollants de pare-chocs, albums de photographie ; papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; timbres-poste ; cartes en papier ou en carton, cartes de crédit, cartes de téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, cartes de voyages et de spectacles, cartes de garantie de chèques et cartes de débit ; livres d'autographes, papier pour couverture, couvertures de livres, confettis, craies, pochettes pour documents, punaises, encre, peintures et crayons de couleur, boîtes de peinture, essuie-mains de cuisine en papier, papier à écrire, bloc-notes, pince notes, supports pour bloc-notes, livres d'adresses, décorations pour crayons, tampons encreurs, timbres en caoutchouc, règles, plans, feuilles de résultats, rubans adhésifs pour la papeterie et le bureau, supports pour de tels rubans adhésifs, agrafes, patrons, papier lumineux, programmes pour événements, albums pour événements, ciseaux pour la papeterie, boîtes à mouchoirs de poche ; badges ou insignes en papier. Cuirs et imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacs à dos, sacs à main, serviettes d'écoliers, sacs de plage, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity case, étuis pour clés, étuis pour passeports, sacs housses pour vêtements, sacs en cuir en forme d'un ballon de football, portefeuilles, porte-monnaie ; porte- documents ; porte-chèquiers. Vêtements, chaussures et articles chaussants (à l'exclusion des chaussures orthopédiques), ceintures, gants (habillement), écharpes, foulards, chapellerie, bretelles, ceintures. Badges et épingles non en métaux précieux. Jeux, jouets ; ballons de sport, jeux de tables, tables pour football de salon, poupées et animaux en peluche, véhicules pour jouer, puzzles, ballons, jouets gonflables, équipements de football, à savoir ballons, gants et protections pour les genoux, les coudes et les épaules ; buts de football, objets de cotillon ; petits jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, objets en forme de mains en mousse (jouets) ; sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes cuits, huiles et graisses comestibles ; pommes chips, pommes frites, noix préparées, marmelades, confitures et gelées, lait et produits laitiers, fromages, conserves de fruits et de légumes. Café, thé, cacao, sucre, café artificiel, farine, préparations faites de céréales, céréales, pain, pâtisserie, y compris gâteaux, biscuits et crackers, bonbons, confiserie et riz ; chips de céréales, glaces alimentaires, miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sel, compléments nutritionnels (non à usage médical ou diététique). Boissons non alcooliques, sirops et poudres pour la préparations de boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de légumes et jus de fruits et de légumes, bières et ales. Services de bureaux de placement, recrutement de personnel ; services de publicité et d'agences de publicité, publicité sur réseau Internet, diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux publicitaires, location de surfaces publicitaires, affichage, publicité télévisée et radiophonique, publicité sous forme de dessins animés, services d'une agence de promotion sportive et de relations publiques ; recherches de marché, sondages d'opinion publique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées, gestion de bases de données ; établissement de données et d'informations statistiques sur les performances sportives. Emission de cartes de crédit ; émission de chèques de voyage ; affaires financières ; affaires bancaires, y compris crédit et placement de fonds ; assurances ; crédit-bail et location, notamment d'enregistrement de sons et d'images ; parrainage financier de rencontres sportives. Stations services, nettoyage et entretien de véhicules, lavage et réparation de véhicules. Communication par téléphones mobiles et télex ; communication au moyen de terminaux d'ordinateurs, par bases de données et sur réseaux de télécommunications type Internet ; communication par télégraphie ; communication par téléphones ; communication par télécopie ; appel de personnes par radio ; services de conférences par téléphone, diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; transmission de programmes de télévision par câble ; services d'un bureau d'information et d'une agence de presse, autres services de transmission de messages ; locations de téléphones, télécopie et autres appareils de communication ; diffusion d'information par voie télématique dans le domaine commercial, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de domiciliation de sites Internet pour le compte de tiers ; hébergement. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; location d'installations vidéo et audiovisuelles, montage de programmes radiophoniques et de télévision et de bandes vidéo ; réservation de places pour des spectacles et manifestations sportives ; chronométrage relatifs à des événements sportifs, production de dessins animés, notamment pour le cinéma et la télévision, production d'enregistrements vidéo. Restauration, restauration à service rapide et permanent ; services de traiteurs ; services hôteliers, réservation d'hôtels ou de logements temporaires ; services de traduction ; réalisation de photographies (service de reportage), d'enregistrements audio et vidéo ; réalisation (imprimerie) d'imprimés ; services de conseils en informatique ; traitement de données en informatique, programmation pour ordinateurs ; services de surveillance et de sécurité ; services médicaux et dentaires, services hospitaliers ; contrôle de dopage ; exploitation de salons de coiffure et de beauté ; location d'habits, location de vêtements de travail ; élaboration de logiciels ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de machines et d'instruments pour le développement, l'impression, l'agrandissement ou la finition des photographies ; concession de licences de Propriété Intellectuelle.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.