Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOTEN'
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, Association constituée selon la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923
I CAN FLY ltd, société de droit britannique
TSONGA Jo-Wilfried
360 MANAGEMENT FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3921342
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
TURBOTEN\' de FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS

Présentation de la marque TURBOTEN'

Déposée le 21 mai 2012 par FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, la société étrangère I CAN FLY ltd, TSONGA Jo-Wilfried, la Société à Responsabilité Limité (SARL) 360 MANAGEMENT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBOTEN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Les déposants sont FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, Association constituée selon la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923 domicilié(e) Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la société étrangère I CAN FLY ltd domicilié(e) 261 Camden High Street, LONDON NW1 7BU - Royaume-Uni, TSONGA Jo-Wilfried domicilié(e) Route de Trelex, 42, GINGINS 1279 - Suisse, la Société à Responsabilité Limité (SARL) 360 MANAGEMENT FRANCE domicilié(e) 104 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque TURBOTEN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOTEN' est expirée depuis le 21 mai 2022.

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAUX DE FRANCE FFT , TENNIS FORME , TV FFT , MINI-TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS , RGP , RG ROLAND GARROS , Rendez-vous tennis , TENNIS FÉDÉRATION FRANÇAISE , ROLAND-GARROS DANS LA VILLE , CHAMPIONNATS DE FRANCE TENNIS


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, Association constituée selon la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923 - Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France - SIREN 7

I CAN FLY ltd, société de droit britannique - 261 Camden High Street, LONDON NW1 7BU - Royaume-Uni

TSONGA Jo-Wilfried - Route de Trelex, 42, GINGINS 1279 - Suisse

360 MANAGEMENT FRANCE, Société à responsabilité limitée - 104 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France - SIREN 5


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 23 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785856 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Produits de l'imprimerie ; livres ; albums de bandes dessinées, journaux ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, manchettes (poignets), caquettes, visières, turbans.

Organisation de compétitions sportives et d'activités sportives ; animation de compétitions et d'activités sportives ; organisation de cérémonies de remise de prix ; informations relatives aux divertissements et aux événements sportifs et culturels fournies sur tous supports et média y compris en ligne ; production d'émissions sportives, de reportages sportifs, de films, téléfilms, de dessins animés, de vidéogrammes et bandes vidéo ; édition de livres, albums de bandes dessinées, de revues ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; publication de livres, d'albums de bandes dessinées et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; montage de programmes, d'émissions, de dessins animés ; de débats, de reportages ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo, services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet.