Marque enregistrée - Marque en vigueur

TENNIS PARIS MASTERS
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, Association régie par la loi du 1/7/1901 reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923

Numéro de dépôt :
4355167
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2027
TENNIS PARIS MASTERS de FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS

Présentation de la marque TENNIS PARIS MASTERS

Déposée le 18 avril 2017 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TENNIS PARIS MASTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS domicilié(e) Stade Roland Garros, 2 Avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque TENNIS PARIS MASTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNIS PARIS MASTERS arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAUX DE FRANCE FFT , TENNIS FORME , TV FFT , RGP , RG ROLAND GARROS , Rendez-vous tennis , TENNIS FÉDÉRATION FRANÇAISE , ROLAND-GARROS DANS LA VILLE , CHAMPIONNATS DE FRANCE TENNIS , OPERATEUR AUTORISE TEN FEDERATION FRANÇAISE NIS


FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, Association régie par la loi du 1/7/1901 reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923 - Stade Roland Garros, 2 Avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France - SIREN 775671381


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 23 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785885 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Produits de parfumerie ; eau de Cologne et de toilette, produits cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour préserver la peau du soleil ; préparations cosmétiques à appliquer après une exposition au soleil ; préparations cosmétiques pour le bronzage sans soleil de la peau ; savons de toilette ; lotions pour le bain et la toilette ; lotions pour la barbe et la peau ; lotions après rasage ; sels, huiles et gels pour le bain et la toilette ; huiles essentielles ; produits de beauté, poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres, talcs pour la toilette ; shampoings ; lotions capillaires ; produits d'hygiène pour la toilette, déodorants à usage personnel ; dentifrices ;

Bougies [éclairage], chandelles, cierges, bougies parfumées, veilleuses [bougies] ;

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir porte-clefs, trophées, statues et statuettes, plaques commémoratives, tous ces produits étant en métaux communs ou en alliages de métaux communs ; conteneurs métalliques récupérateurs de balles de tennis usagées ;

Machines pour corder les raquettes ; robots de cuisine électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; appareils électromécaniques pour la préparation des boissons ; machines de cuisine électriques pour hacher, moudre, presser, pétrir, mélanger, battre, fouetter, mixer, éplucher, broyer et/ou couper les aliments ; lave-linge ; lave-vaisselle ; sèche-linge ; cireuses à parquets électriques ; aspirateurs de poussière ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; distributeurs automatiques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes et cuillères ; ciseaux ; coupe-pizza non électriques, coupe-légumes, hache-légumes, hache-viande [outils], ouvre-boîtes non électriques, casse-noix ; pinces à sucre ; rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage, tondeuses pour couper la barbe ; tondeuses pour couper les cheveux électriques ou non électriques, ; limes à ongles [électriques], trousses de manucures ; coupe-ongles [électriques ou non électriques], pinces pour recourber les cils, pinces à envies, pinces à numéroter, pinces à ongles, pinces à épiler, pincettes, trousses de pédicures, fers à repasser ;

Appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques et opto-électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement de données, du son et/ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique ; téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, programmes et logiciels d'ordinateurs ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéodisques numériques, cartouches vidéo, clés USB, supports électroniques sur consoles de jeux ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques vierges ou enregistrées, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie, circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composantes électroniques, disques acoustiques, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs de billets et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; récepteurs de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; casques à écouteurs ; casques et lunettes connectés ; ordinateurs à porter au poignet ; appareils électroniques de poche pour l'accès à Internet et l'envoi, la réception, l'enregistrement et le stockage de messages courts, de messages électroniques, d'appels téléphoniques, de fax, de vidéo-conférences, d'images, de sons, de musique, de texte et autres données numériques ; appareils électroniques de poche pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données ou de messages ; appareils électroniques de poche pour suivre ou organiser des informations personnelles ; appareils électroniques de poche pour le repérage universel [GPS] et l'affichage de cartes géographiques et d'informations de transport ; appareils électroniques de poche pour la détection, le stockage, le suivi, la surveillance et la transmission de données relatives à l'activité de l'utilisateur, à savoir la position, l'itinéraire, la distance parcourue, le rythme cardiaque ; publications électroniques (téléchargeables) y compris celles fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; logiciels fournis à partir d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; logiciels pour la recherche de données ; musique numérique (téléchargeable) fournie en ligne à partir d'une base de données informatique et d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Web Internet MP3 ; lecteurs MP3 ; émetteurs et récepteurs par satellites ; fils et câbles électriques ; câbles de résistance ; électrodes ; téléphones, téléphones mobiles y compris Smartphones et combinés téléphoniques ; accessoires pour téléphones et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureaux ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, batteries téléphoniques, housses pour appareils téléphoniques et sangles d'attache pour téléphones ; façades de téléphones portables ; accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, postes radiotéléphoniques, répondeurs téléphoniques, transmetteurs de télécommunications, façades amovibles pour téléphones portables ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; piles et batteries ; microprocesseurs ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radio ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo) ; films vidéo ; accessoires et équipements périphériques électriques et électroniques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs, des appareils audiovisuels et des équipements et appareils de jeux électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; cartes-mères pour appareils de jeux vidéo d'arcade à prépaiement ou à carte ; programmes de jeux électroniques téléchargeables ou non téléchargeables ; programmes de jeux pour ordinateurs téléchargeables ou non téléchargeables ; cartouches, disques et cassettes de jeux électroniques ; cartouches, disques et cassettes de jeux vidéo et informatiques ; appareils pour le traitement de l'information et instruments pour la gestion de centres de divertissement ; unités de mémoire pour équipement de jeux vidéo ; lecteurs de Cédéroms ; périphériques pour machines de jeux vidéo domestiques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; casques de protection pour le sport ; aimants décoratifs (magnets) ; bracelets connectés ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; machines à café électriques, percolateurs électriques ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs, dalles LED ;

Véhicules automobiles, cycles, motocycles, scooters ; gyropodes, gyroroues, monocycles, engins de propulsion par supraconductivité, bateaux ; bateau à voile, housses de sièges pour véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses de véhicules ; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; voitures d'enfants ; poussettes ; diables ; brouettes ; charrettes de golf ; fauteuils roulants pour malades ;

Bijouterie dont chaînes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, pendentifs, médailles, broches, breloques, boutons de manchette, porte-clés de fantaisie, produits d'horlogerie y compris montres, réveils, pendules et pendulettes, instruments chronométriques, écrins pour bijoux et produits d'horlogerie, coffrets en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, chandeliers et bougeoirs en métaux précieux, statues, statuettes, médailles commémoratives en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, pinces à billet en métaux précieux ;

Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; cahiers, albums, chemises pour documents ; classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, magazines, périodiques, revues, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers catalogues ; photographies, prospectus, publications et éditions littéraires sur support en papier, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; papiers à lettres, cartes-lettres, enveloppes, adhésifs (matières collantes) ; pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, stylographes, stylomines et instruments à écrire, articles de bureau, blocs-notes, sous-mains, classeurs de sous-mains, classeurs de lettres ; porte-crayons et porte-stylos, coupe-papier ; cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; peintures (tableaux) encadrées ou non, timbres poste ; guides de programmes de télévision et de radio ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches ; cires à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de papier, serviettes de toilette en papier, filtres à café en papier, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains en papier, dessous de chopes à bière, mouchoirs en papier ; toiles pour la peinture ;

Articles de maroquinerie ; sacs à main, sacs de voyage, bagages en général, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-billets et porte-cartes ; cannes, parapluies et parasols ;

Matériaux de construction non métalliques ; pierres de construction ; calcaire broyé ; terre à brique ; brique pilée ; gravier ; mâchefer ; pouzzolane ; tuyaux de drainage non métalliques. Figurines, statuettes et statues en pierre, en béton ou en marbre ; panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux ni mécaniques ; plaques commémoratives non métalliques ;

Meubles y compris tables et chaises, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statuettes, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois, ou en matières plastiques, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, tableaux d'affichage, literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; coussins, coussins à air non à usage médical, matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, cartes-clefs en matières plastiques non codées, porte-chapeaux, écrans de cheminées, écriteaux en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, trotteurs pour enfants, enseignes en bois ou en matières plastiques, enveloppes en bois pour bouteilles, éventails, revêtements amovibles pour éviers, harasses, housses à vêtements [penderie et rangement], plaques d'immatriculation non métalliques, présentoirs pour journaux, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, porte-livres, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, marchepieds non métalliques, plaques minéralogiques non métalliques, plaques de verre pour miroirs, mobiles [objets pour la décoration], paillasses, paillets, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, tableaux accroche-clefs, tablettes pour machines à écrire, traversins, vannerie, sacs de couchage pour le camping ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; paniers, peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux ; bouteilles ; verrerie ; objets d'art, coupes, vases, statues, trophées en porcelaine, faïence, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux y compris vaisselle isotherme ; batterie de cuisine ; brûle parfum ; cache-pot non en papier ; filtre à café non en papier ; moulin à café à main ; machines à café, cafetières et percolateurs, non électriques et non en métaux précieux ; porte-carte de menus ; corbeille à usage domestique non en métaux précieux ; distributeur de savon ; sceau à glace ; glacière portative non électrique ; moules à glaçon ; gobelet en papier ou en matière plastique ; essuie-meuble ; ramasse miettes ; nécessaire pour pique-nique (vaisselle) ; ouvre-bouteilles ; planche à pain ; pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; plateau à usage domestique non en métaux précieux ; sacs et bouteilles isothermes ; poivrière et salière non en métaux précieux ; boîte à savon ; porte-savon ; porte-serviette et rond de serviette non en métaux précieux ; boîtes à casse-croûte, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre ; tire-bouchons ;

Tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;

Fils à usage textile ;

Tissus à usage textile ; tissus non tissés à usage textile ; couvertures de lit et de table, serviettes, linges et gants de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux, stores, voilages en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, bannières, calicots, drapeaux et fanions en matières textiles ; draps pour sacs de couchage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; bandeaux pour les cheveux, dossards ; insignes non en métaux précieux ; motifs à appliquer (mercerie), broderies ;

Tapis y compris tapis de gymnastique, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Jeux y compris machines de jeux vidéo ; jeux vidéo, jeux électroniques ou jeux informatiques téléchargeables ou non téléchargeables ; jouets, peluches, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport y compris pour la pratique du tennis, du beach tennis, du mini tennis, de la courte paume et du padel, raquettes de tennis, de beach tennis, de mini tennis, de padel et de courte paume, filets de tennis, de mini-tennis, de beach tennis, de padel et de courte paume, boyaux et cordes de raquettes, ballons et balles y compris pour le tennis, le beach tennis, le mini-tennis, le padel et la courte paume, protège-genoux (article de sport), protège-coudes (article de sport), protèges-tibia (article de sport), rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; bandeaux pour poignets (articles de sport) ; slips de soutien pour sportifs ; trottinettes, planches à roulettes, patins à roulettes électriques ou non électriques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers y compris yaourts et yaourts à boire et crèmes-desserts à base de lait ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires ; pain, pâtisserie et confiserie, gâteaux, biscuits, desserts sous forme de mousses [confiserie], mousse au chocolat, riz au lait, desserts à base de riz ou de semoule, glaces comestibles y compris sorbets ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, infusions non médicinales ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; boissons lactées ; céréales préparées pour l'alimentation humaine ;

Semences (graines) ; plants, plantes, arbres et fleurs naturels à l'exception des rosiers et roses, aliments pour les animaux ; gazon naturel ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, ainsi que des boissons lactées) ; boissons protéinées pour sportifs ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine protégée Champagne ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ;

Organisation de promotions de manifestations de tennis, de beach tennis, de mini-tennis, de courte paume, ou de padel ; publicité ; publicité, y compris la promotion des produits et services de tiers par le moyen d'accords de partenariat (sponsoring) et de licences ; location d'espaces publicitaires ; production de films et de téléfilms promotionnels, diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires et promotionnels ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées et sur Internet ; publicité interactive ; conseils et assistance en organisation et direction des affaires plus particulièrement de clubs sportifs, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, études de marché, informations statistiques, organisation d'expositions à buts promotionnels, sponsorisation (publicité), organisation de manifestations à vocation promotionnelle, gestion administrative de lieux d'expositions à buts promotionnels ; service de collecte et de compilation d'informations et de coupures de presse concernant l'actualité sportive et/ou culturelle : organisation et gestion d'opérations promotionnelles de fidélisation à la pratique du tennis, du beach tennis, du mini tennis, de la courte paume ou du padel y compris par le moyen de cartes de fidélité, parrainage économique (publicitaire) de clubs, d'équipes et d'athlètes, publicité télévisée ayant trait à des événements sportifs ; parrainage publicitaire ; publicité radiophonique, télévisée et sur Internet, également sous forme de parrainage ; parrainage ou commandite publicitaires d'événements sportifs ; conseil professionnel en matière de parrainage publicitaire et en gestion administrative d'événements sportifs ; location de stands de vente ; services d'accueil et d'hôtesse ou d'hôte de réception ;

Assurances, courtage en assurances, informations et consultations en matière d'assurances, affaires bancaires, informations et consultations en matière bancaire, affaires financières, informations et consultations en matière financière ; affaires monétaires, informations et consultations en affaires monétaires ; émission de cartes de fidélité (service financier), affaires immobilières ; informations et consultations en matière immobilière. Estimations fiscales, services de financement, constitution de fonds, gérance d'immeubles, location de biens immobiliers ; services d'assistance financière dans le cadre de contrats d'assurance ; services d'assistance financière, à savoir remboursement de frais médicaux et de santé, remboursement de frais exposés par les souscripteurs de contrats d'assistance à l'occasion de déplacements et de voyages ; services d'assistance financière liés à des opérations de crédit ; parrainage financier y compris attribution de subventions, de libéralités ou participation au financement de clubs de tennis, de mini-tennis, de beach tennis, de courte paume, de padel ;

Conseils pour la construction, l'entretien, la rénovation et la remise en état de terrains de tennis, de beach tennis, de mini-tennis, de courte paume et de padel et/ou de leurs équipements à savoir de poteaux de filets, de filets, de panneaux de score, de sièges d'arbitres, de bâches, de brise-vent, de clôtures, de poubelles pour balles ; informations dans le domaine de la construction, l'entretien, la rénovation et la remise en état de terrains de tennis, de beach tennis, de mini tennis, de courte paume et de padel et/ou de leurs équipements à savoir de poteaux de filets, de filets, de panneaux de score, de sièges d'arbitres, de bâches, de brise-vent, de clôtures, de poubelles pour balles. Entretien et réparation de raquettes de tennis, de mini-tennis, de beach tennis, de courte paume et de padel ;

Services de communication, notamment par câbles, satellites, voies hertziennes, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), en particulier dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; transmissions, diffusion de programmes et d'émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non ; services de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; transmission de messages, d'images, de sons assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; service de télécommunication à savoir transmission d'un service interactif de sélection de programmes de télévision à partir de téléviseurs ; location de temps d'accès à une base de données ; services d'accès sur un réseau informatique mondial (de type Internet) à des expositions et à des services d'expositions ; transmission de séquences vidéo à la demande ; services d'agences de presse ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ;

Services de transport de personnes par air, route, air et eau ; collecte, entreposage, transport et livraison de documents, de paquets et de frets par terre et air, y compris logistique ; transport et distribution (livraison) de marchandises, y compris la collecte et la manutention desdites marchandises ; services d'entreposage ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant les services précités ; services de distribution du courrier ; services d'emballage de produits ; services d'entreposage ; services d'expédition ; services de distribution de journaux ; services de livraison de produits commandés par correspondance ; services de messagerie (courrier ou marchandises) ; services de transport de valeurs ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, réservation de places de voyage., agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; location d'entrepôts, location d'automobiles ; location de véhicules avec chauffeur ; services d'assistance, à savoir assistance aux automobilistes et aux voyageurs en cas de déplacements et de voyages ; services de rapatriement et de transport d'automobilistes et de voyageurs en cas d'accident ou de maladie ; dépannage et rapatriement de véhicules ; envoi de pièces détachées ; informations sur les voyages ; livraison de médicaments à domicile ; service de chauffeurs ; transports en taxi ;

Traitement des déchets (transformation) ; destruction d'ordures ; traitement de l'eau ; information en matière de traitement des matériaux ; recyclage d'ordures et déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; incinération d'ordures, purification de l'air ;

Services d'enseignement et de formation au tennis, au beach tennis, au mini tennis, à la courte paume, au padel et aux métiers liés à l'univers du tennis, du beach tennis, du mini tennis, du padel et de la courte paume ; organisation de compétitions sportives plus particulièrement de rencontres entre clubs ou entre licenciés ; organisation de concours ; organisation de cérémonies de remise de prix, de récompenses ; services de divertissement y compris divertissement radiophonique ou télévisuel ; activités sportives et culturelles ; animation sportive au sein de clubs, informations relatives à l'éducation, aux divertissements, au sport, aux événements sportifs et culturels y compris fournies en ligne ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport offerts sur tous support et média y compris à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; édition de livres, de revues, de magazines, de manuels d'enseignement, de fiches pédagogiques sous tous supports ; prêt de livres ; production de films ou de téléfilms non promotionnels, productions de spectacles, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes et films vidéo, de bandes audio, d'appareils de projection de cinéma ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location d'équipements vidéo et audio ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes autres que publicitaires, notamment sous forme électronique ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de jeux d'argent ; services de clubs, à savoir divertissement ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; organisation et tenue d'ateliers séminaires et cours pratiques de tennis, mini tennis, de beach tennis, de padel et de courte paume ; cours de tennis, de beach tennis, de mini tennis, de padel et de courte paume et cours d'accréditation dispensés par un professeur de tennis, de beach tennis, de mini tennis, de padel et de courte paume ; camps (stages) de perfectionnement sportifs, camps de vacances (divertissement), clubs de santé (mise en forme physique), culture physique, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, formation pratique (démonstration), location de courts de tennis ou de courte paume, location de stades, location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules ; chronométrage de manifestations sportives, mise à disposition d'installations sportives ;

Entretien, mise à jour et conception de logiciels et de programmes ; services de programmation informatique ; programmation et informations concernant les ordinateurs ; services informatiques en ligne ; services de programmation fournis en ligne ; location d'ordinateurs ; services de conception, de dessin pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création et gestion de sites Web ; hébergement de sites Web de tiers ; installation et entretien de logiciels ; création d'un registre de noms de domaine ; services d'informations et de conseils dans le domaine informatique à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; prévisions météorologiques ; services de programmation de nouvelles destinées à être transmises via Internet ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; informations sur la mode fournies par voie de télécommunication à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; établissement de plans pour la construction ; architecture ; conseils en architecture ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; audits techniques et diagnostics dans le domaine de la construction ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services de restauration (alimentation), services de bar ou de café, cantines ; services de traiteurs, hébergement temporaire, services hôteliers, service de réservation de chambres d'hôtels, location et réservation de logements temporaires ; pensions ; agences de logements (hôtels, pensions), exploitation et mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, pensions pour animaux ;

Services médicaux, services de kinésithérapie, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour les êtres humains, maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; assistance médicale, salons de coiffure, salons de massage, services hospitaliers, services de santé,, bains publics à des fins d'hygiène, bains turcs, salons de beauté, services de gardes malades, hospices (maisons d'assistance), location d'installations sanitaires, maisons médicalisées, pansage d'animaux, services de pépiniéristes, services de pharmaciens, services de psychologue, sanatoriums, services de stations thermales, services de télémédecine. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conception d'aménagement paysagers ; entretien des pelouses, jardinage, services de jardiniers paysagistes, horticulture, services de pépiniéristes ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus dans le cadre de l'organisation de manifestations et de compétitions éducatives, culturelles et sportives. Services juridiques ; services d'assistance juridique dans le cadre de contrats d'assurance ou liés à des opérations de crédit. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services de protection rapprochée (escorte) ; consultation en matière de sécurité ; agence de surveillance nocturne ; inspection de bagages) des fins de sécurité ; protection civile ; recherches judiciaires ; recherches légales ; location d'habits et de vêtements ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; concession de licences de propriété intellectuelle.