Marque expirée - Marque en non vigueur

Roland Garros.Jeu
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique en date du 13/07/1923

Numéro de dépôt :
3012458
Date de dépôt :
07/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2020

Présentation de la marque Roland Garros.Jeu

Déposée le 7 mars 2000 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Roland Garros.Jeu »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS domicilié(e) Stade Roland Garros 2 avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Roland Garros.Jeu est expirée depuis le 7 mars 2020.

FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAUX DE FRANCE FFT , TENNIS FORME , TV FFT , MINI-TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS , RGP , RG ROLAND GARROS , Rendez-vous tennis , TENNIS FÉDÉRATION FRANÇAISE , ROLAND-GARROS DANS LA VILLE , CHAMPIONNATS DE FRANCE TENNIS


FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique en date du 13/07/1923 - Stade Roland Garros 2 avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Inscription le 12 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446296 - Publication au BOPI 2007-01-12

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2010 n°2433238 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 23 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785885 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs, programmes et logiciels d'ordinateurs enregistrés sur supports magnétiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, jeux informatiques, électroniques et vidéo conçus pour être utilisés seulement avec récepteur detélévision ou écran informatique ; organiseurs électroniques, assistants numériques personnels, équipement de transmission et communication d'informations destinés à être reliés à d'autres équipements électroniques ; appareils de radio-messagerie intelligents, appareils de radio-messagerie interactifs, téléphones cellulaires à assistant personnel numérique incorporé ; logiciels pour utilisation dans le domaine des gestionnaires d'informations personnelles et des équipements de transmission et communication d'informations destinés à être reliés à d'autres équipements électroniques, logiciels pour des organiseurs électroniques, des téléphones cellulaires et des messagers de poche, logiciels de bases de données et de recherche dans des bases de données et pour l'établissement de rapports ; logiciels pour communication vocale, logiciels de communication de données et communication sans fil, de messagerie vocale, de téléphone et de télécopieur ; logiciels de traitement de textes, de traitement de télécopies, de traitement de données, logiciels d'accès à distance, d'alarme et de rappel, logiciels de gestion d'emploi du temps et de rendez-vous, logiciels calendriers, logiciels de suivi de contact, logiciels de planification d'agendas, logiciels de synthèses, logiciels de blocs-notes ; logiciels de gestion de transfert de données ; carnets d'adresses électroniques ; logiciels pour utilisation dans le stockage, la gestion et la manipulation d'informations ; logiciels pour l'utilisation dans la création, la mise en forme, l'échange et la synchronisation d'annuaires, de bases de données, de calendriers, de fichiers de noms et d'autres données entre programmes informatiques, ordinateurs, réseaux et entreprises ; logiciels d'accès individuel et d'accès multiutilisateurs direct et à distance à des ordinateurs, à des bases de données, à des réseaux, des intranets et au réseau Internet, et pour la navigation sur l'Internet, pour la récupération de données et le téléchargement ainsi que ainsi que le chargement vers un serveur de données et de fichiers ; logiciels utilitaires de publipostage. Jeux informatiques et électroniques conçus pour être utilisés sans récepteur de télévision ou sans écran informatique. Services de communications (transmission) ; services de messagerie et de courrier électronique ; services de messagerie vocale ; services de traitement de télécopies ; services de stockage et de récupération d'informations ; services de fourniture d'accès à l'Internet. Services de programmation pour ordinateurs ; services de consultations professionnelles et techniques en matière d'ordinateurs, de matériel informatique, d'organiseurs électroniques, d'assistants numériques personnels, d'équipement de transmission et communication d'informations, d'appareils de radio-messagerie, de téléphones cellulaires et de logiciels ; services d'aide téléphonique et de support en matière de logiciels ; services de conception d'équipement informatique et de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.